Le Sénégal engage un dialogue avec le Maroc sur les supporters du « CAN »
Lead La diplomatie sénégalaise s'active pour résoudre le dossier des supporters condamnés suite aux violences survenues lors de la finale ...
Étiquette : tribunal
Rabat : décision de la cour d’appel sur les supporters sénégalais impliqués dans les émeutes
Lead La cour d'appel de Rabat a confirmé, ce lundi soir, les peines infligées à plusieurs supporters sénégalais pour leur ...
La cour d’appel de Rabat statue aujourd’hui sur les fans sénégalais après les émeutes de la finale de la CAN 2025
Lead Aujourd'hui, la Cour d'appel de Rabat se penche sur l'affaire de 18 supporters sénégalais, accusés de violences ayant suivi ...
Sonsal intensifie son affrontement avec Tebboune : une action en justice internationale imminente
Lead L'écrivain franco-algérien Boualem Sansal envisage de porter plainte contre le président algérien Abdelmadjid Tebboune devant des juridictions internationales. Cette ...
La justice américaine suspend la décision de Trump interdisant la société « Anthropic » d’intelligence artificielle.
Une juge fédérale américaine a rendu une décision préliminaire suspendant le décret de l'administration du président Donald Trump qui cherchait ...
La justice américaine tient Meta et YouTube responsables de l’addiction numérique et accorde des compensations.
Une jurée aux États-Unis a rendu un jugement qualifié d’« historique », dans lequel elle a tenu les sociétés Meta ...
Le Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire organise une formation sur la médiation judiciaire en partenariat avec le Département du Commerce des États-Unis.
Le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire organise une formation spécialisée sur la médiation judiciaire en partenariat avec le Programme de ...
Le Sénégal fait appel de la décision finale de la Coupe d’Afrique des Nations Maroc 2025 devant le Tribunal Arbitral du Sport.
La Cour d'arbitrage du sport a annoncé, dans un communiqué daté du 25 mars 2026, qu'elle a reçu un recours ...
L’avocate d’Hakimi affirme : les accusations sont infondées et son innocence sera prouvée devant le tribunal.
Dans une nouvelle avancée concernant le procès de l’international marocain Achraf Hakimi, son avocate Fanny Collin a affirmé que l’équipe ...
Une cour espagnole impose à une compagnie d’assurance de verser une indemnité à la famille d’un jeune Marocain décédé dans un accident de la route au Maroc.
Dans une décision judiciaire marquante, le tribunal de Mahadahonda, en périphérie de Madrid, a contraint une compagnie d'assurance espagnole à ...
Edition Special 8 Mars
