Hier, mercredi, à Fès, s’est tenu un rendez-vous d’information et de communication dans le cadre de la tournée du Fonds National de Sécurité Sociale (FNSS) sur les nouveautés concernant le champ des cotisations sociales.
Cet événement, organisé à l’initiative du FNSS en partenariat avec la Chambre de commerce, d’industrie et de services de la région Fès-Meknès, a été l’occasion de présenter les modalités d’accompagnement destinées aux employeurs, aux partenaires sociaux et aux professionnels des ressources humaines, dans le but de les informer des changements apportés par la décision n° 1314-25 relative au champ des cotisations sociales.
Dans son discours, la responsable du service de contrôle régional Fès-Saïs au FNSS, Asmaa Raiss, a expliqué que cette nouvelle réforme, qui entrera en vigueur le 1er octobre 2025, précise les éléments exonérés de cotisations, leur plafond et leurs conditions. Elle vise à unifier les pratiques de déclaration et de contrôle, en indiquant qu’elle concerne certaines matières et non la totalité des éléments.
Elle a également exhorté les employeurs à révises les critères de salaires et à adapter leurs procédures internes aux nouvelles dispositions pour garantir le respect de la législation.
Asmaa Raiss a encouragé les employeurs et les professionnels concernés à consulter les détails de ces nouveautés sur le site officiel du FNSS (www.cnss.ma) ou à se rendre à la direction de contrôle la plus proche pour obtenir des informations supplémentaires.
De son côté, Hamza Benabdallah, président de la Chambre de commerce, d’industrie et de services, a indiqué que cette rencontre est la première d’une série de réunions prévues dans le cadre de la tournée du FNSS sur les nouveautés concernant le champ des cotisations sociales, qui inclura les différentes provinces et préfectures de la région. Il a ajouté que cette rencontre s’inscrit également dans l’ouverture de la chambre sur toutes les actualités liées à ses domaines d’intervention.
Il a précisé que cette réunion reflète l’engagement de la Chambre de commerce, d’industrie et de services de Fès-Meknès à renforcer sa mission de soutien, d’accompagnement et de communication responsable avec les adhérents, afin de les aider à trouver des solutions aux problèmes rencontrés. Il a également souligné les initiatives entreprises en partenariat avec le FNSS au bénéfice des catégories ciblées.
La décision n° 1314-25 relative au champ des cotisations sociales vise à clarifier les éléments exonérés de cotisations, leur plafond et les conditions de leur application. Elle permet d’élever toute ambiguïté dans l’organisation actuelle et d’unifier les pratiques de déclaration et de contrôle, tout en facilitant la conformité des employeurs par la mise à disposition d’outils simplifiés.
À cet effet, le FNSS a mis en place un mécanisme d’accompagnement pour les employeurs, les partenaires sociaux et les professionnels de la comptabilité et des ressources humaines, afin d’assurer une compréhension optimale des nouvelles dispositions et de garantir une transition fluide.
Ce mécanisme comprend la révision du guide relatif au champ des cotisations sociales et l’organisation de séances régionales d’information et de sensibilisation.
La tournée de cette caravane se poursuivra jusqu’au 5 décembre prochain, avec des villes ciblées telles que Meknès, Taza, Ifrane, Azrou, El Hajeb, Taza, Boulemane, et Sefrou.
