Le Conseil du gouvernement, présidé par Aziz Akhannouch, tiendra sa réunion hebdomadaire jeudi prochain pour discuter de projets de lois, de décrets et d’accords, ainsi que de nominations à des postes élevés et d’un certain nombre de propositions de lois.
Selon un communiqué de la présidence du gouvernement, le Conseil commencera ses travaux par l’examen d’un projet de loi concernant le secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Il se penchera également sur deux projets de décrets. Le premier vise à modifier le décret relatif à l’institution d’une taxe de solidarité contre les catastrophes, pour le bénéfice du fonds prévu à cet effet. Le second détermine les montants des compensations pour les heures supplémentaires des enseignants.
Le Conseil discutera aussi de l’accord de siège conclu entre le Maroc et l’Organisation africaine des institutions supérieures de contrôle financier et de comptabilité (AFROSAY), en lien avec l’établissement du siège permanent de cette organisation à Rabat, ainsi qu’un projet de loi approuvant cet accord.
La réunion se clôturera par l’examen de propositions de nominations à des postes élevés, conformément à l’article 92 de la Constitution, après quoi le gouvernement tiendra immédiatement une réunion spéciale pour discuter de plusieurs propositions de lois.
