Une nouvelle initiative lancée par l’avocat Ahmed Meheran, directeur du Centre du Caire pour les études juridiques, sous le nom de « mariage expérimental », suscite un large ...
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Commentaires fermés sur Le mariage d’expérimentation arrive en Égypte : un contrat temporaire de 3 ans, renouvelable.
droit
Les services de sécurité de la ville de Kénitra ont présenté, ce lundi 6 octobre, trois personnes devant le parquet, après leur implication dans l’impression et le port ...
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Commentaires fermés sur Présentation de trois individus devant le tribunal de Kénitra pour avoir imprimé des slogans incitatifs sur les t-shirts de l’équipe nationale marocaine.
Le Conseil national de la presse a transmis le dossier du site d’information électronique « Al-Jadida Express » à la Commission d’éthique professionnelle et des affaires disciplinaires, suite ...
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Commentaires fermés sur En raison de la publication de contenu incitant à la violence, le dossier d’un journal électronique est soumis à la commission d’éthique professionnelle
Dans le cadre des efforts visant à mettre en œuvre les dispositions de la loi n° 46.21 relative à l’organisation de la profession de commissaires judiciaires, le bureau ...
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Commentaires fermés sur La Cour d’Appel de Marrakech accueille une réunion de coordination pour discuter des évolutions de la loi sur les huissiers de justice.
Les autorités locales de la province d’Inzgan – Aït Melloul ont rapporté que des éléments de la gendarmerie royale à Alqli’a ont dû, mercredi soir, utiliser leur arme ...
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Commentaires fermés sur La gendarmerie déjoue une tentative audacieuse de saisie d’armes et de munitions lors d’une attaque contre un centre à laqliâ.
Londres – Andrew Morrison, député britannique et ancien ministre des Affaires étrangères, a salué mardi l’intervention des forces de l’ordre marocaines ce week-end pour empêcher des rassemblements non ...
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Commentaires fermés sur Morrison loue la retenue et la tolérance sécuritaire au Maroc lors de l’interdiction des récents rassemblements.
Le ministre de la Justice, Abdelatif Wahbi, a affirmé que les enregistrements vidéo issus de caméras de surveillance peuvent être utilisés comme preuve légale pour établir ou réfuter ...
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Commentaires fermés sur Le ministre de la Justice précise les conditions d’utilisation des caméras de surveillance comme preuves légales.
La Procureure générale près la cour d’appel d’Agadir a organisé une journée d’étude sur la loi relative aux peines alternatives au sein du tribunal, en présence de plusieurs ...
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Commentaires fermés sur Le parquet d’Agadir présente les procédures d’application de la loi sur les peines alternatives pour garantir son succès.
Marine Le Pen, présidente du parti d’extrême droite Rassemblement national en France, a de nouveau appelé à suspendre l’octroi de visas aux citoyens algériens, estimant que cette mesure ...
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Commentaires fermés sur Marine Le Pen appelle de nouveau à la suspension des visas pour les citoyens algériens